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Qualité des membres Barons et baronnies |
16510801(01) |
| Enregistrement de l'acte de donation de la baronnie d'Arques par l'archevêque de Narbonne à son neveu Claude de Rébé, et admission de celui-ci en qualité de baron d'Arques | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
16510804(01) |
| Admission de François de Vabres comme baron de Castelnau-d'Estrétefonds en vertu de la donation de la baronnie faite par son père Anne en 1644, contenant aussi son émancipation | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
16511123(01) |
| Lecture d'une lettre écrite aux Etats par Monsieur le vicomte de Polignac, par laquelle il s'excuse de ce qu'à cause de son indisposition, il n'a pu s'y trouver | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |